L’installation d’un dispositif d’assainissement est un projet complexe. Il se décompose en plusieurs phases et requiert l’implication de multiples acteurs.
Aujourd’hui, nous allons vous lister les six étapes d’un projet d’assainissement.
Les étapes d’un projet d’assainissement
ETAPE 1 : contacter un bureau d’étude pour réaliser une étude de la filière
L’étude de la filière n’est pas systématiquement demandée. Pourtant, elle peut être obligatoire, et dans ce cas, il vaut mieux le savoir à temps.
Pour ce faire, vous devez vous adresser à un spécialiste de l’assainissement. Vous trouverez une liste de bureaux d’étude auxquels vous pouvez vous fiez auprès du SPANC.
Le professionnel va déterminer la nature du sol, la pente et l’accessibilité du terrain, le type de logement, etc.
Grâce à ces éléments, il pourra déterminer le modèle du dispositif à privilégier, son dimensionnement et les travaux nécessaire pour sa mise en place.
ETAPE 2 : déposer un exemplaire de l’étude de sol
Avant de commencer les travaux, vous devez remplir un formulaire de demande de projet d’assainissement non collectif auprès du SPANC.
Pour faciliter l’obtention de l’accord de ce service, il est recommandé de joindre à la demande le rapport de l’étude de la filière.
Le SPANC est chargé de valider le dossier de conception de votre projet après avoir vérifié le respect des normes en vigueur et sa faisabilité par rapport aux contraintes du terrain.
Après réception de l’avis favorable du SPANC, vous pouvez alors choisir votre artisan et commencer les travaux d’installation de la filière.
ETAPE 3 : réaliser les travaux
L’installation d’un système d’assainissement doit être réalisée par un spécialiste.
Si vous choisissez de faire vous-même les travaux, vous risquez de perdre le droit au prêt à taux zéro, les garanties proposées par le constructeur et bien d’autres types d’aides et subventions de la part de l’Etat.
ETAPE 4 : 48h avant remblaiement, contacter le SPANC
Avant de remblayer le système d’assainissement, vous devez fixer une heure de rendez-vous avec un délégataire du SPANC.
Ce dernier va faire une descente sur le terrain pour vérifier que l’installation respecte les prescriptions techniques en matière d’assainissement.
Si le SPANC émet un avis favorable, votre spécialiste pourra donc remblayer le tout et mettre en marche votre dispositif.
Il convient de bien conserver le rapport de visite et l’avis qui vous seront remis par le SPANC.
ETAPE 5 : entretenir le système d’assainissement non collectif
L’entretien d’un système d’assainissement est à votre charge. La plupart des fabricants proposent de nos jours des contrats d’entretien annuel. C’est bien suffisant pour s’assurer du bon fonctionnement de votre dispositif.
Néanmoins, même si votre système fonctionne normalement, des boues vont toujours s’accumuler dans la cuve de décantation primaire au fil des années. Au bout d’un certain temps, il va donc falloir les extraire de la cuve. C’est aussi une opération qui doit être réalisée par un professionnel.
Les documents qui attestent la bonne exécution des entretiens annuels et des vidanges sont aussi à conserver.
ETAPE 6 : contrôler le fonctionnement et l’entretien du dispositif
Enfin, le SPANC va effectuer des contrôles réguliers pour s’assurer que votre dispositif est en bon état et qu’il est entretenu correctement.
Lors du passage du délégataire du SPANC, vous pouvez donc présenter l’historique de toutes les interventions effectuées sur votre dispositif. Cela ne fera que faciliter les tâches du spécialiste.
